Les oppositions de marques
Nos conseils en propriété intellectuelle très expérimentés vous apportent un accompagnement stratégique, un soutien dédié et une représentation experte pour vos oppositions en matière de marques.
Oppositions de marques, mondialement
L’opposition à une marque est une procédure qui permet aux titulaires de droits de contester une demande d’enregistrement de marque en cours avant son enregistrement. Les motifs d’opposition les plus fréquents incluent l’existence de marques identiques ou similaires au point de prêter à confusion, un risque de confusion pour le public, ainsi que le dépôt de mauvaise foi.
Ces oppositions constituent un outil essentiel de toute stratégie efficace de propriété intellectuelle, en vous aidant à protéger l’identité de votre marque et à consolider votre position sur le marché. Nous déposons, gérons et représentons nos clients dans le cadre de leurs oppositions en matière de marques dans le monde entier, et ce depuis plus de 50 ans.
Nous intervenons directement en Fracne, au Royaume-Uni, au Danemark, en Finlande, en Allemagne, en Italie, en Irlande, en Norvège, en Suède et en Suisse, et opérons à l’échelle mondiale grâce à notre réseau d’associés étrangers de confiance.
Des conseils en marques spécialisés, couvrant tous les secteurs
Nous vous accompagnons à chaque étape de la procédure d’opposition à marque, en vous apportant une expertise stratégique, pragmatique et orientée vers vos enjeux commerciaux.
Au sein de notre équipe marques, chaque conseil dispose d’une solide expérience en matière contentieuse et intervient avec rigueur et discernement dans la conduite des oppositions. Le dépôt et le suivi des marques doivent toujours être envisagés avec l’objectif d’éviter une opposition ou de la surmonter. Le discernement nécessaire pour y parvenir ne s’acquiert que par une expérience concrète des procédures d’opposition.
La pratique des oppositions et l’environnement juridique évoluent en permanence. Nos conseils travaillent en étroite collaboration afin de garantir une expertise à la fois collective, approfondie et constamment à jour.
Nous disposons d’une expérience reconnue en matière d’oppositions à des marques appartenant à un large éventail de secteurs, de technologies et de domaines, du commerce de détail et des services, aux sciences de la vie et à la santé.
Notre cabinet, comme nombre de nos conseils à titre individuel, est régulièrement distingué par les principaux annuaires et classements du secteur des marques, notamment le WTR 1000 et IP STARS. Votre marque est entre de bonnes mains.
Excellence technique et juridique en matière d’oppositions de marques
Nos principaux domaines d’intervention en matière d’oppositions de marques comprennent :
- les oppositions de marques en France, en Allemagne et en Italie
- les oppositions de marques au Royaume-Uni
- les oppositions de marques devant l’EUIPO
- les oppositions de marques en Irlande
- les oppositions de marques devant le TTAB aux États-Unis, en étroite collaboration avec nos associés américains
- l’opposition et l’invalidation de demandes ou d’enregistrements déposés de mauvaise foi dans les juridictions clés
Quelle que soit la juridiction concernée, les procédures d’opposition de marques peuvent être complexes et présenter des enjeux importants.
Notre approche en matière d’oppositions de marques est à la fois agile et ferme. Nous nous adaptons en permanence à l’évolution du différend ainsi qu’à vos priorités commerciales afin de vous aider à obtenir l’issue la plus favorable possible.
Nos Experts #
FAQs #
Qu'est-ce qu'une opposition de marque ?
Une opposition à une marque est une procédure par laquelle une partie s'oppose à l'enregistrement de la marque d'une autre partie. Tout titulaire de droits antérieurs peut déposer une opposition auprès de l'autorité d'enregistrement compétente. Les oppositions sont généralement déposées avant l'enregistrement officiel de la marque, généralement pendant la période de publication. Si elle aboutit, l'opposition empêchera l'enregistrement de la marque.
Que se passe-t-il après une opposition de marque ?
Lorsqu'une opposition est formée, le demandeur de la marque a la possibilité d'y répondre et, en général, des séries de preuves suivent avant qu'une décision ne soit prise (soit sur la base des documents, soit à la suite d'une procédure orale). Si l'opposition aboutit, la demande d'enregistrement est rejetée par l'Office des marques. Diverses possibilités de recours s'appliquent généralement.
En revanche, si l'opposition n'aboutit pas, la demande est enregistrée.
Combien de temps dure une procédure d'opposition ?
La durée de la procédure d'opposition varie en fonction de différents facteurs. Les juridictions travaillent à des rythmes différents et les exigences en matière de dépôt varient. La complexité de l'affaire, ainsi que le volume des preuves, exercent une grande influence. Les recours peuvent également prolonger la procédure. D'une manière générale, la procédure peut durer de six mois à plusieurs années.
Il est important de noter que les oppositions de marques peuvent être coûteuses et prendre du temps. Il est donc préférable de demander le suivi d’un Conseil expérimenté avant de s'engager dans cette voie.
Défendez votre marque avec nos experts
Notre équipe de spécialistes des marques propose un accompagnement complet en matière d’oppositions de marques et de recours afin de protéger votre marque.
